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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIVCO
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FRANCE METALTEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE METALTEC
CIVCO, SARL

Numéro de dépôt :
1622565
Date de dépôt :
22/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2000

Présentation de la marque FRANCE METALTEC

Déposée le 22 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIVCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE METALTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIVCO domicilié(e) Avenue Robert Schuman, 80100 ABBEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT Robert - France.

La marque FRANCE METALTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE METALTEC est expirée depuis le 22 octobre 2000.

CIVCO a également déposé les autres marques suivantes : ELSA


CIVCO, SARL - Avenue Robert Schuman, 80100 ABBEVILLE - France


ECREPONT Robert - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Machines et machines-outils, machines à mouler;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs. Traitement de matériaux, services de travaux de fonderie

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.